Directeur de la publication : M. Alain Schott
Responsable de la rédaction : M. Alain Schott
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il s’engage à ne pas introduire volontairement ou involontairement de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site.
L’utilisateur de ce site s’engage à respecter les présentes dispositions :
Le site internet de Fritec et chacun des éléments qui le composent (textes, photographies, illustrations, musiques, etc…) sont la propriété de FRITEC SAS ou de sociétés tierces.
La reproduction des documents publiés sur ce site sur support papier est autorisée aux fins exclusives d’information à usage personnel et privé et sous réserve de respecter l’intégrité des documents reproduits - aucune modification ni altération n’étant autorisée – et citation claire et lisible de la source (exemple : ce document provient du site internet www.fritec.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Toutes reproductions et utilisations réalisées à d’autres fins sont expressément interdites.
Le nom de domaine FRITEC, les marques et logos apparaissant sur le site internet de FRITEC sont la propriété exclusive de FRITEC. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos et noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données contenues dans ce site sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. Tout contrevenant s’expose aux sanctions prévues aux articles L. 343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1312785.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés précitée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la Loi Informatique et Libertés).
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut s’adresser à FRITEC SAS 13, rue des Frères Lumière 67087 Strasbourg cedex 02 - info@fritec.fr
L’utilisateur est informé que lors de sa visite sur ce site, un cookie peut s’installer sur son logiciel de navigation. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. L’utilisateur peut refuser l’enregistrement de cookies ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement de l’acceptation des cookies.
Les utilisateurs, visiteurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de FRITEC.
FRITEC ne saurait être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent site.
FRITEC ne garantit en aucun cas que toutes les informations diffusées sur ce site sont, à tout moment, complètes, exactes et à jour.
FRITEC se réserve la possibilité de modification, suspension ou même interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d’autres sites.
Seuls seront compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à l’exécution d’une commande les tribunaux de la ville du siège social de FRITEC.
Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, et quel que soit le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des acheteurs puissent mettre obstacle à l’application de la présente clause.